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  • Nom de l’entreprise : Fusem
  • Statut juridique : Micro-entreprise
  • Responsable de la publication : Jordan Marques
  • Adresse du siège social : [Adresse complète]
  • NumĂ©ro d’immatriculation : [SIRET ou RCS Ă  complĂ©ter]
  • NumĂ©ro de TVA intracommunautaire : Non applicable (micro-entreprise)
  • E-mail de contact : [Votre adresse e-mail]
  • TĂ©lĂ©phone : [Votre numĂ©ro de tĂ©lĂ©phone]

2. HĂ©bergeur du site

  • Nom de l’hĂ©bergeur : [Nom de votre hĂ©bergeur, par exemple, OVH, Infomaniak, etc.]
  • Adresse de l’hĂ©bergeur : [Adresse complète de l’hĂ©bergeur]
  • TĂ©lĂ©phone : [NumĂ©ro de contact de l’hĂ©bergeur]
  • Site web de l’hĂ©bergeur : [Lien vers le site web de l’hĂ©bergeur]

3. Propriété intellectuelle

L’intégralité des contenus présents sur le site (textes, images, logos, vidéos, etc.) est protégée par le droit d’auteur et les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification ou diffusion sans l’autorisation écrite de Fusem est strictement interdite.

4. Données personnelles

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6. Litiges

En cas de litige, le droit français s’applique. Les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Fusem, sauf disposition légale contraire.

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  • Par e-mail : contact@fusem.fr